L’ONU et les armes nucléaires

L’Assemblée générale de l’ONU

L’Assemblée générale de l’ONU est un organe consacré au consensus où tous les États membres doivent pouvoir s’accorder sur des questions de paix et de sécurité internationales. L’Assemblée générale se réunit pendant un mois chaque automne. La session commence par deux semaines de débat général, après quoi elle se divise en six comités. Chaque État membre a le droit de participer à tous les comités.

Les comités discutent de différents domaines spécialisés, examinent des propositions relatives à ces sujets et recommandent finalement des résolutions à l’Assemblée générale des Nations unies. Ces résolutions ne sont pas juridiquement contraignantes, mais elles sont considérées comme normatives. Les résolutions adoptées par consensus montrent également qu’une question est mûre pour des négociations qui pourraient aboutir à des accords juridiquement contraignants et au droit international.

Parmi de nombreuses questions, l’Assemblée générale discute des principes de coopération pour maintenir la paix et la sécurité internationales, y compris le désarmement. Ces discussions peuvent aboutir à des recommandations adressées aux États membres et au Conseil de sécurité des Nations unies. La toute première résolution de l’Assemblée générale de l’ONU en 1946 appelait à l’abolition des armes atomiques et de toutes les autres armes de destruction massive. Chaque année, l’Assemblée générale adopte entre 40 et 50 résolutions concernant le désarmement et la non-prolifération, soit par majorité de voix, soit par consensus.

Premier comité de l’Assemblée générale

Le premier comité de l’Assemblée générale traite des questions de désarmement et de sécurité internationale. C’est là que tous les États peuvent présenter leurs positions sur les questions de désarmement et en débattre. Ensemble, les États peuvent trouver des solutions de compromis ou parvenir à un consensus sur les normes d’action dans diverses questions.

Au lieu de considérer que la sécurité dépend uniquement de la taille des arsenaux militaires, les États peuvent, au sein de la Première Commission, discuter de la meilleure manière de mettre en place des dispositifs de sécurité collective permettant de réduire les dépenses militaires, la production et le commerce des armes, tout en renforçant la sécurité mondiale. Le consensus établi dans le premier comité peut être utilisé dans d’autres contextes de désarmement, comme à la Conférence sur le désarmement (CD), pour négocier des accords.

Les défis du désarmement

En théorie, la Première Commission dispose de bonnes possibilités pour faire progresser le désarmement. En pratique, les États ont des conceptions différentes de la sécurité et ne reconnaissent pas toujours que ce qu’un pays considère comme un facteur de sécurité pour lui-même (par exemple la possession d’armes nucléaires) peut accroître l’insécurité d’autres pays, qui craignent d’être victimes d’une attaque nucléaire. Les discussions restent souvent figées et les États ont des difficultés à prendre en compte les points de vue des autres ou à remettre en question leurs propres positions. C’est pourquoi les progrès concrets sont relativement rares.

Les déclarations faites au sein de la Première Commission mettent en évidence les obstacles qui freinent les progrès en matière de désarmement, de non-prolifération, de paix et de sécurité. Certaines résolutions reviennent année après année et sont adoptées avec un consensus quasi unanime, à l’exception de quelques États qui votent contre ou s’abstiennent. D’autres États ignorent le consensus, poursuivent leurs propres priorités ou refusent de coopérer, ce qui entraîne frustrations, tensions et blocage des travaux.

La Commission du désarmement des Nations unies

En 1952, l’Assemblée générale des Nations unies a créé la Commission du désarmement par la résolution 502. Celle-ci a reçu un mandat général en matière de désarmement, mais ne s’est réunie que de manière sporadique après 1959.

L’un des principaux succès de la Commission fut la première session extraordinaire consacrée au désarmement (SSOD I), tenue en juin 1978. Cette session s’est déroulée à une époque où la course aux armements nucléaires et conventionnels atteignait son apogée. Elle a fait de la Commission du désarmement un organe subsidiaire de l’Assemblée générale.

Grâce à cette évolution, le désarmement a acquis une place plus importante dans les travaux des Nations unies. SSOD I a été suivie de SSOD II et SSOD III. De nombreux observateurs estiment qu’une SSOD IV serait nécessaire afin de réaffirmer les principes et les priorités définis lors des précédentes sessions extraordinaires pour parvenir au désarmement nucléaire.

Mandat et réunions

La Commission du désarmement ne prend pas de décisions ; elle constitue un forum de consultation entre les États membres. Elle peut formuler des propositions et des recommandations sur différentes questions liées au désarmement, tout en assurant le suivi des décisions et recommandations issues des sessions extraordinaires.

La Commission se réunit pendant trois semaines chaque printemps. Les États membres travaillent en séances plénières ainsi qu’au sein de groupes de travail, dont le nombre dépend des sujets inscrits à l’ordre du jour. La présidence est assurée à tour de rôle par cinq groupes géographiques, qui rendent compte de leurs activités à l’Assemblée générale des Nations unies.

En 1999, la Commission a adopté des principes concernant la création de zones exemptes d’armes nucléaires, mais elle a ensuite été peu active au début des années 2000. Entre 1999 et 2017, aucun travail concret n’a été mené et, depuis 2017, la Commission est pratiquement à l’arrêt.

Le rapport de la Commission Blix

À l’initiative de la ministre suédoise des Affaires étrangères Anna Lindh, une commission internationale indépendante sur les armes de destruction massive, la Weapons of Mass Destruction Commission (WMDC), a été créée en 2003 sous la présidence du diplomate suédois Hans Blix.

En juin 2006, la WMDC a présenté son rapport final, « Weapons of Terror – Freeing the World of Nuclear, Biological and Chemical Arms ». Ce rapport décrit le système international de non-prolifération, de désarmement et de contrôle des armements, et formule 60 recommandations sur les mesures que la communauté internationale, les gouvernements, la société civile et le secteur privé peuvent et devraient prendre pour faire face à la menace mondiale que représentent les armes de destruction massive.

Le rapport et ses recommandations ont suscité une grande attention dans le monde entier. Ils ont été discutés lors des conférences d’examen du TNP et au sein des Nations unies, mais, dans la pratique, peu de recommandations ont été mises en œuvre.

Sources et informations complémentaires

History of the UN, Förenta Nationerna, FN
Nuclear Weapons, United Nations Office for Disarmament Affairs, UNODA
United Nations Disarmament Commission, United Nations Office for Disarmament Affairs, UNODA
Weapons of Terror – Freeing the World of Nuclear, Biological and Chemical Arms, The Weapon of Mass Destruction Commission