Zones exemptes d’armes nucléaires

Une zone exempte d’armes nucléaires favorise la détente dans la région en prenant clairement ses distances avec les armes nucléaires et les menaces nucléaires. En étant à l’abri des menaces nucléaires, le risque d’acquisition d’armes nucléaires diminue ; c’est pourquoi la création de zones exemptes d’armes nucléaires est un élément important de la non-prolifération.

Si des pays peuvent être assurés que les États voisins qu’ils perçoivent comme menaçants n’ont pas d’armes nucléaires, les leurs ou celles d’autres États, stationnées sur leur territoire, ils sont moins enclins à se doter d’armes nucléaires. Les accords de zones exemptes d’armes nucléaires constituent donc un obstacle à la prolifération.

Des zones exemptes d’armes nucléaires peuvent être établies par des groupes d’États couvrant des continents entiers ou d’autres grandes régions géographiques, mais aussi par des États seuls ou de petits groupes d’États. Les pays ayant adhéré à une zone exempte d’armes nucléaires n’ont pas le droit de fabriquer, tester, stocker ou acquérir des armes nucléaires. Ils ne peuvent pas non plus accueillir des armes nucléaires sur leur territoire, qu’il s’agisse des leurs ou de celles d’autres États.

Les zones exemptes d’armes nucléaires aujourd’hui

Aujourd’hui, plusieurs régions du monde constituent des zones exemptes d’armes nucléaires : l’Amérique latine et les Caraïbes, le Pacifique Sud, l’Asie du Sud-Est, la Mongolie, l’Asie centrale, l’Autriche et l’Afrique. Actuellement, ces zones couvrent plus de 50 % de la surface terrestre émergée (dont 99 % de toutes les terres de l’hémisphère Sud).

Des États individuels qui se sont déclarés zones exemptes d’armes nucléaires sont l’Autriche (1999) et la Mongolie (2000). Juridiquement, ces zones d’un seul État ne fonctionnent pas tout à fait de la même manière qu’un traité établissant une zone exempte d’armes nucléaires. La Mongolie veut obtenir un statut international en tant que zone à État unique exempte d’armes nucléaires et a, dans une certaine mesure, reçu un soutien international. L’Autriche a inscrit dans sa législation que le pays est et doit rester exempt d’armes nucléaires.

Parmi d’autres initiatives nationales similaires figure la Nouvelle-Zélande, qui interdit aux navires ou avions étrangers propulsés par l’énergie nucléaire ou transportant des armes nucléaires d’entrer dans ses eaux territoriales ou d’atterrir sur son territoire.

Ce qui est en bleu sur la carte montre les zones exemptes d’armes nucléaires. Ce qui est en rouge correspond aux États dotés d’armes nucléaires ; l’orange indique des pays où des armes nucléaires sont stationnées ; et les pays en jaune sont des États non nucléaires mais ne faisant pas partie d’une zone exempte d’armes nucléaires.

Approbation des États nucléaires

Les cinq États nucléaires officiels — la France, la Chine, la Russie, le Royaume-Uni et les États-Unis — sont encouragés à approuver un protocole additionnel au traité de zone, s’engageant à respecter la volonté de la région d’être une zone exempte d’armes nucléaires et à ne pas utiliser ni menacer d’utiliser des armes nucléaires contre ces zones.

Les États nucléaires ont abordé cela de différentes manières et ont parfois émis des réserves leur permettant, dans certaines circonstances particulières, d’utiliser malgré tout des armes nucléaires contre des pays des régions concernées. Par exemple, les États-Unis ont signé le protocole relatif à la zone exempte d’armes nucléaires en Afrique, mais ont déclaré qu’ils se réservaient le droit de répondre par tous les moyens possibles, ce qui peut inclure des armes nucléaires, à une éventuelle attaque chimique ou biologique provenant d’un pays de la région.

Aucun des États nucléaires n’a signé le protocole relatif à la zone exempte d’armes nucléaires en Asie du Sud-Est, car cela limiterait leur liberté de circulation de leurs navires et avions dans les eaux internationales et l’espace aérien international. Les États nucléaires ont pour principe de ne pas divulguer si leurs plateformes transportent des armes nucléaires.

Zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient

La mise en place d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient est un sujet controversé. Depuis 1974, l’Assemblée générale des Nations Unies adopte chaque année une résolution sur une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient. Mais lors d’une conférence de paix à Madrid en 1991, les bases d’un mécanisme multinational visant à œuvrer pour un Moyen-Orient exempt d’armes nucléaires ont été posées.

Une condition préalable au lancement de négociations sur une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient est qu’Israël place ses installations nucléaires sous les mécanismes de contrôle de l’AIEA et désarme ses armes nucléaires, ce qu’il a jusqu’ici refusé de faire.

Lors de la conférence d’examen 2010 du Traité de non-prolifération, un consensus s’est dégagé pour qu’une conférence sur une zone exempte d’armes de destruction massive au Moyen-Orient se tienne au plus tard avant la fin de 2012.

Mais il a fallu attendre décembre 2019 pour que se tienne la première conférence sur une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient. La deuxième conférence a eu lieu en décembre 2021 et la troisième conférence est prévue pour novembre 2022.

Une Europe exempte d’armes nucléaires

L’idée d’une ou de plusieurs zones exemptes d’armes nucléaires en Europe a été évoquée à plusieurs reprises pendant des décennies, mais n’a jusqu’à présent pas abouti. En Europe, il y a d’une part le Royaume-Uni et la France, États nucléaires officiels possédant leurs propres armes, et d’autre part des armes nucléaires américaines déployées en Belgique, en Italie, aux Pays-Bas, en Allemagne et en Turquie. Une zone exempte d’armes nucléaires en Scandinavie et dans la mer Baltique est aussi parfois discutée.

Sources et informations complémentaires

Overview of Nuclear-Weapon-Free Zones, Förenta Nationerna, FN
Nuclear-Weapon-Free Zones (NWFZ) At a Glance, Arms Control Association
Treaty of Tlatelolco, Förenta Nationerna, FN
Treaty of Rarotonga, Förenta Nationerna, FN
Treaty of Bangkok, Förenta Nationerna, FN
Treaty of Pelindaba, Förenta Nationerna, FN
Central Asian Nuclear-Weapon-Free Zone Treaty, Förenta Nationerna, FN
Mongolia’s nuclear-weapon-free status, Förenta Nationerna, FN
WMD-Free Middle East Proposal at a Glance, Arms Control Association
Work Continues on Middle Eastern WMD-Free Zone, Arms Control Association